Options d’achats d’actions et émission d'actions en paiement de dettes

Télécharger la version PDF | Voir les documents sur Sedar

Montréal, le 9 août 2023 – Corporation Métaux Précieux du Québec (TSX.V : QPM, OTC-BB : CJCFF, FSE : YXEP) (« QPM » ou la « Société ») annonce qu’elle a octroyé un total de 2 400 000 options d’achat d’actions (les « Options ») de la Société. De ce nombre, 2 300 000 ont été octroyées aux administrateurs et dirigeants, et 100 000 à un employé.

Pour les administrateurs, les dirigeants et l’employé, chaque Option permet à son détenteur d’acheter une action ordinaire de la Société au prix de 0,10 $ par action pendant une période de cinq ans. Les Options sont acquises comme suit: un tiers à la date d’octroi, un tiers au premier anniversaire de la date d’octroi et un tiers au deuxième anniversaire de la date d’octroi. Les Options sont octroyées conformément à la politique 4.4 de la Bourse de croissance TSX et aux modalités et conditions du régime d’options d’achat d’actions de la Société.

Unités d’actions différées

La Société annonce l’émission de 1 035 000 unités d’actions différées (les « DSUs ») dans le cadre de son régime d’unités d’actions différées (le « régime DSU »). De ce nombre, 960 000 DSUs ont été octroyées à ses administrateurs et dirigeants et 75 000 à un employé.

La Société annonce également l’émission de 111 765 DSUs au chef de la direction en vertu de son régime DSU. Cela fait suite à la décision qu’à compter du 1^er mai 2022, la rémunération salariale du chef de la direction sera versée à 80 % en espèces et les 20 % restants de la rémunération seront versés en DSUs trimestriellement. Ces DSUs représentent la tranche pour le deuxième trimestre de 2024.

Conformément au régime DSU, les DSU seront acquises conformément aux modalités des ententes les accordant et un an à compter de la date de cet octroi, sous réserve des dispositions de la politique 4.4 de la Bourse de croissance TSX (le « TSXV ») et du plan de rémunération en titres de la Société, et sont payables en actions ordinaires de la Société, ou en espèces, à la seule discrétion de la Société, lorsque le titulaire cesse d’être un administrateur, dirigeant ou employé de la Société.

Émission d’actions en paiement de dettes

La Société annonce qu’elle a conclu des ententes pour émettre un total de 230 380 actions ordinaires en règlement de dettes de trois administrateurs actuels et d’un administrateur ancien de la Société pour un montant total de 19 582,30$ (le « Règlement de la dette »). Le Règlement de la dette est payé en relation avec les services rendus par les administrateurs actuels au cours du deuxième trimestre de l’exercice terminé le 31 janvier 2024.

Le conseil d’administration et la direction de QPM croient que le Règlement de la dette est dans le meilleur intérêt de QPM puisqu’il aidera la Société à préserver sa situation de trésorerie.
Les actions ordinaires devant être émises dans le cadre du Règlement de la dette seront émises à un prix réputé de 0,085 $ l’action et seront assujetties à une période de détention de quatre mois conformément à la réglementation sur les valeurs mobilières applicable et aux politiques de la TSXV.

Le Règlement de la dette est considéré comme une « opération entre parties liées » au sens du Règlement 61-101 sur les mesures de protection des porteurs minoritaires lors d’opérations particulières (« Règlement 61-101 »). Le Règlement de la dette sera exempté des exigences d’évaluation formelle et d’approbation des actionnaires minoritaires du Règlement 61-101, car les titres de QPM ne sont cotés à aucune bourse identifiée à l’article 5.5(b) du Règlement 61-101 et ni la juste valeur marchande des actions ordinaires à émettre dans le cadre du Règlement de la dette ni des services rendus relativement aux dettes faisant l’objet du Règlement de la dette dépasse 25 % de la capitalisation boursière de QPM. Le Règlement de la dette est soumis à l’approbation réglementaire, incluant celle de la TSXV.

À propos de Corporation Métaux Précieux du Québec

QPM est une société d’exploration aurifère avec de vastes terrains sur le territoire très prometteur d’Eeyou Istchee Baie-James, au Québec, à proximité de la mine d’or Éléonore de Newmont Corporation. Le projet phare de QPM est le projet Sakami avec des teneurs significatives et des cibles bien définies prêtes à forer. L’objectif de QPM est d’explorer rapidement le projet Sakami et de le faire progresser à l’étape de l’estimation de ressources minérales.

Pour plus amples renseignements, communiquer avec :

Normand Champigny
Chef de la direction
Téléphone : 514 979-4746

Courriel : nchampigny@qpmcorp.ca

La Bourse de croissance TSX et son fournisseur de services de réglementation (au sens attribué à ce terme dans les politiques de la Bourse de croissance TSX) n’assument aucune responsabilité quant à la pertinence ou à l’exactitude du présent communiqué.